ruisseau le trey

Le référentiel recense 19 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le trey, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 19 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 19 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Seuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE58165
Seuil du moulin de la ThuileSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE58170
ancien deversoir moulin de vandiereSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE100436
Barrage de l'entreprise MaddalonSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE100437
Ancien moulin du FoulonSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE100438
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102859
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102860
BuseBusenon renseignéROE125200
Passage à guéPassage à guéInférieure à 0.5mnon renseignéROE135432
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE135433
VanneSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE136435
BuseBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE136438
Passage à guéPassage à guéInférieure à 0.5mnon renseignéROE136444
Ancien moulinBuseIndéterminéenon renseignéROE136446
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE136448
PontRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseignéROE136449
Passage sous routeRadier de pontIndéterminéenon renseignéROE136450
Barrage en pierreAutre sous-type de barrageInférieure à 0.5mnon renseignéROE136451
DéversoirSeuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE136452

Départements traversés

MEURTHE-ET-MOSELLE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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