ruisseau le vavret

Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau le vavret, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Moulin BernierAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE80476
Prise d'eau du moulin BernierSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéliste 1ROE80477
vanne décharge du moulin BernierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85733
vanne décharge 2 moulin BernierSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85734
Etang de la BazinièreSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85739
Etang de la Verrerie avalSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85740
Etang de la Verrerie amontSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85741
Etang des FougèresSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéliste 1ROE85742

Départements traversés

INDRE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.