ruisseau les ormes
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau les ormes, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Muet | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE133213 |
| Le Bois Muet | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133214 |
| Les Abéroux | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133215 |
| Les Balmes | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133217 |
| Les Balmes | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133218 |
| Les Quatre Haies | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133219 |
| Les Quatre Haies | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133220 |
| Les Quatre Haies | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133221 |
| Les Quatre Haies | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE133222 |
| La Tourbière | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133223 |
| La Tourbière | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE133224 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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