ruisseau nant de grenant

Le référentiel recense 20 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau nant de grenant, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 20 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 20 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Passage à gué plageAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56845
Seuil n°1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56846
Seuil n°2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56847
Seuil n°3Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56848
Seuil n°4Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56849
Seuil amont pont d'Angon n°1Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56850
Seuil amont pont d'Angon n°2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56852
Seuil amont pont d'Angon n°3Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56853
Seuil amont pont d'Angon n°4Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56921
Seuil amont pont d'Angon n°5Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56922
Seuil amont pont d'Angon n°6Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56923
Seuil amont pont d'Angon n°7Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56924
Seuil amont pont d'Angon n°8Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56925
Seuil amont pont d'Angon n°9Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE56926
Seuil aval moulinSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56927
Seuil du moulinSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE56928
Grand seuil d'Angon avalSeuil en rivière déversoirDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE56929
Grand seuil d'Angon amontSeuil en rivière déversoirSupérieure ou égale à 10mabsence confirmée—ROE56930
Pont D42Radier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE69630
Buse chemin de Verel dessousBuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE69631

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

Tous les cours d'eau →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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