ruisseau nant feigères

Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur ruisseau nant feigères, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Buse A40BuseDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE64633
Seuil - Folle à Saint-Julien-en-GenevoisRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127747
Seuil - Folle à Saint-Julien-en-GenevoisBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127748
Seuil - Folle à Saint-Julien-en-GenevoisSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127749
Seuil - Folle à NeydensAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127750
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE127751
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE127752
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE127753
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE127754
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127756
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE127757
Seuil - Folle à FeigèresSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127758
Seuil - Folle à FeigèresAutre sous-type de seuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE127759

Départements traversés

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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