torrent de chagne
Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent de chagne, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil RD 902 | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE45346 |
| OVOÏDE | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE45411 |
| Barrage lac Napoléon | Barrage | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE45414 |
| 9 SEUILS DE PROTECTION | Seuil en rivière | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE46255 |
| BARRAGE B1 | Barrage | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE46262 |
| SEUIL TRANSVERSAL | Seuil en rivière | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE46266 |
| SEUIL DE CORRECTION TORRENTIELLE | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE47244 |
| SEUIL DE CORRECTION TORRENTIELLE | Seuil en rivière | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE47246 |
| SEUIL DE CORRECTION TORRENTIELLE | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE47247 |
| SEUIL TRANSVERSAL | Seuil en rivière | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE108648 |
| seuil abattoir aval | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE120256 |
| Seuil abattoir amont | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE120257 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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