torrent des sanières

Le référentiel recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent des sanières, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE50227
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50943
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50944
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50945
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50946
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50947
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50948
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50949
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50950
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50951
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50952
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50953
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50954
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50955
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50956
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50957
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50958
BARAGE SEUIL RTMBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE50959

Départements traversés

ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.