torrent des vachères

Le référentiel recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent des vachères, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 14 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SEUIL D'ENTRAIGUESAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE45191
Barrage de correction torrentielSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE45398
SEUIL DES RIBESSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE45494
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE46702
PRISE D'EAU DE BARATIERSeuil en rivièreDe 3m à inférieure à 5mnon renseigné—ROE46706
BARRAGE RTMSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE46709
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE46711
seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE46715
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE46716
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE46717
CHUTE DES SALETTESSeuil en rivièreDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE46725
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE47254
Seuil RTMSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE47258
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE65777

Départements traversés

HAUTES-ALPES

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.