torrent du grand vallon
Le référentiel recense 8 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent du grand vallon, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 8 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 8 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| radier aval pont de la Motte sur le Grand Vallon | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE49707 |
| radier du chemin du Martinet | Seuil en rivière enrochements | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE49710 |
| prise d'eau de la Médecine | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE49711 |
| pont RD 951 sur le Grand Vallon à Faucon du Caire | Radier de pont | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE50706 |
| pont busé propriété Mr Nicolas | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE50869 |
| pont busé amont propriété Mr Nicolas | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE50870 |
| passage busé gaëc les Roches | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE50871 |
| passage à gué de la Motte sur le Grand Vallon | Seuil en rivière enrochements | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE50872 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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