torrent l'arbonne
Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent l'arbonne, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont de la RN 90 | Radier de pont | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE34639 |
| Seuil aval passerelle piétonne | Seuil en rivière enrochements | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE57706 |
| Passage accés au champ de tir | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE57707 |
| Seuil béton aval Pont du Génie | Autre sous-type de seuil en rivière | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE57765 |
| RTM OU_14228 | Barrage | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE57766 |
| Seuil béton RTM | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE57767 |
| Barrage de l'Arbonne BA012 | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE74021 |
| Barrage de l'Arbonne BA009 | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE74022 |
| RTM OU_14231 | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE74023 |
| RTM OU_14229 | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE74024 |
| RTM OU_25236 | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE74025 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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