torrent la blaisance

Le référentiel recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent la blaisance, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 12 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du moulinSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE49424
Seuil de l'asa du canal du grand arrosageSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE49443
Seuil du réseau d'aspersion de l'asa de saléonSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE49467
seuil de montjayAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE49584
seuil de chabanasSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE49585
seuil du pont (ancien moulin)Seuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE50690
seuil de l'ancienne prise d'eau du ParayreEpis en rivièreIndéterminéenon renseignéROE56880
Seuil des tuillèresSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE56881
seuil trèscléouxSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE64926
obstacle chanousseSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE64927
seuil les gravièresSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE65757
Seuil terrain de footSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE127298

Départements traversés

HAUTES-ALPES

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.