torrent le bon nant

Le référentiel recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le bon nant, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 29 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 3,4 %. Les 28 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil de l'autoroute + radierSeuil en rivière enrochementsDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE14812
seuil tramway du Mt BlancAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE14816
seuil aval prise d'eauSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE14820
seuil stabilisation prise d'eauSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE14822
seuil prise d'eauAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE14823
seuil amont prise d'eauSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE14826
seuil vers terrain de pétanqueSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE14829
seuil amont petit lacSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE14830
enrochement des thermesSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE14832
barrage de saint-gervaisAutre sous-type de barrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE14844
barrage de BionnayAutre sous-type de barrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE16069
seuil amont Pont des TrombêtesSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE16072
RADIER du pont du plan des moulinsSeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE16074
Seuil du pont du pontetSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE16081
Seuil passerelle pont des guidesSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE16082
PE Plan JovetSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE16086
Seuil piège à gravierSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE16089
seuil patinoire n°1Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55065
Seuil patinoire n°2Seuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE55067
Seuil patinoire n°3Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55069
Seuil patinoire n°4Seuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE55071
Seuil amont confluence torrent d'ArmancetteSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55072
Passerelle centre hippiqueSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE55076
Seuil amont centre hippiqueSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55077
Seuil amont pont des guidesSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE55078
PE ChapelleSeuil en rivière déversoirIndéterminéePasse à bassins successifs, Exutoire de dévalaison—ROE99172
seuil du pont du Fayet D1205Autre sous-type d'obstacle induit par un pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE116920
Retenue d'altitude de Vivier NordBarrage—non renseigné—ROE125351
PE de Vivier NordSeuil en rivière—non renseigné—ROE125390

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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