torrent le céans

Le référentiel recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le céans, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 11 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Radier béton du pontRadier de pontIndéterminéenon renseignéROE49455
seuil de la station pompageSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE49458
Seuil de l'asa du céansSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE49465
seuil pontRadier de pontIndéterminéenon renseignéROE49581
seuil du cimetièreSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE49582
seuil ancienne prise d'eau des BéguesSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE49583
seuil de la praderieSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE56710
Seuil des béguesSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE56911
Gué le CéansSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE64934
obstacle orpierre pont de la piscineSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE64935
Ancienne prise d'eauSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéliste 1ROE64948

Départements traversés

HAUTES-ALPES · DROME

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.