torrent le clévieux
Le référentiel recense 13 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le clévieux, répartis sur 1 département.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 13 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 13 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil n°1 aval RD907 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE55183 |
| Seuil n°2 aval RD907 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE55184 |
| Seuil n°3 Aval RD907 | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE55185 |
| Seuil n°4 aval RD907 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE55186 |
| Seuil n°5 aval RD907 | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE55187 |
| Seuil n°6 aval RD 907 | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE55188 |
| Seuil aval passerelle (entre RD907 et "Vers le Pont" | Seuil en rivière enrochements | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE55189 |
| Seuil aval périmètre de captage "Les Fontaines" | Seuil en rivière enrochements | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE55190 |
| Barrage RTM n°1 aval "Le Crêt Vosy" | Autre sous-type de barrage | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE56500 |
| RTM OU_49 | Autre sous-type de barrage | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE56501 |
| Barrage RTM n°3 aval "Le Crêt Vosy" | Autre sous-type de barrage | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE56502 |
| Barrage RTM n°4 aval "Le Crêt Vosy" | Autre sous-type de barrage | De 5m à inférieure à 10m | absence confirmée | — | ROE56503 |
| Barrage RTM n°5 aval "Le Crêt Vosy" | Autre sous-type de barrage | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE56504 |
Départements traversés
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
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