torrent le fournel

Le référentiel recense 43 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le fournel, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 43 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 2,3 %. Les 42 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE48266
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE48267
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE48269
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE48270
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE48271
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48272
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48274
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48275
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48276
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48278
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48282
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE48284
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48285
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48286
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE48287
Barrage RTM Tnt du Fournel—Indéterminéenon renseigné—ROE48289
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéenon renseigné—ROE48291
Seuil aval FournelSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE80789
Prise d'eau microcentrale du FournelSous-type de barrage inconnuDe 2m à inférieure à 3mExutoire de dévalaison—ROE132525
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132699
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132700
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132701
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132702
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132703
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132704
Prise d'eauEpis en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132705
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132706
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132708
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132709
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132710
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132711
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132712
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132713
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132714
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132715
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132716
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132717
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132718
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseigné—ROE132719
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE132720
Triple seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE132721
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132738
Seuil RTM prise d'eauSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132739

Départements traversés

HAUTES-ALPES · VAR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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