torrent le fournel

Le référentiel recense 43 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le fournel, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 43 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 2,3 %. Les 42 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE48266
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE48267
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE48269
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE48270
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE48271
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48272
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48274
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48275
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48276
Barrage RTMBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48278
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48282
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéenon renseignéROE48284
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48285
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48286
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE48287
Barrage RTM Tnt du FournelIndéterminéenon renseignéROE48289
Barrage RTM Tnt du FournelBarrageIndéterminéenon renseignéROE48291
Seuil aval FournelSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE80789
Prise d'eau microcentrale du FournelSous-type de barrage inconnuDe 2m à inférieure à 3mExutoire de dévalaisonROE132525
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132699
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132700
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132701
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132702
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132703
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132704
Prise d'eauEpis en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE132705
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132706
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132708
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132709
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132710
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132711
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132712
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132713
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132714
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132715
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132716
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132717
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132718
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE132719
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE132720
Triple seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéROE132721
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132738
Seuil RTM prise d'eauSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE132739

Départements traversés

HAUTES-ALPES · VAR

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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