torrent le glapet

Le référentiel recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent le glapet, répartis sur 1 département.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 9 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil amont pontSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE56698
buse du culléronBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE56699
radier pont du petit layRadier de pontDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE56700
aval passage à guè adroitSeuil en rivière enrochementsDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE56701
seuilamont passage à guè adroitSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE56702
seuil aval le guèSeuil en rivière enrochementsDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE56703
seuil passage à guèAutre sous-type de seuil en rivièreDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE56704
seuil amont le gué n°1Seuil en rivière enrochementsDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE56705
seuil amont passage à gué n°2Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE56707

Départements traversés

HAUTE-SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.