torrent nant rouge

Le référentiel recense 10 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement sur torrent nant rouge, répartis sur 2 départements.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 10 ouvrages de ce cours d'eau portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 10 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
RTM OU_69BarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeliste 1ROE16080
Pont du LayRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE65015
Seuil amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE65016
seuil n°2 amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE65017
seuil n°3 amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE65018
seuil N°4 amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE65019
seuil n°5 amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE65020
seuil n°6 amont pont du laySeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE65021
seuil amont pont du chonSeuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE65022
PE du Nant RougeSeuil en rivièrenon renseignéROE121741

Départements traversés

SAVOIE · HAUTE-SAVOIE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.