DOUCHY

Sur le territoire de DOUCHY (LOIRET), le référentiel national recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 12 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Indéterminéenon renseignéROE46899
clapet du chateau de l'aunaySeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE46900
moulin de la forgeSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE46901
seuil de répartition de douchySeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE106978
moulin de la métairieSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE106980
déversoir amont du moulin de l'aunaySeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE107149
vanne de décharge du moulin de l'aunayDigueIndéterminéenon renseignéROE107150
déversoir du moulin de l'aunaySeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE107151
décharge latérale Rg du moulin de l'aulnaySeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE117356
décaherge latérale rg du moulin de l'aulnaySeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE117357
déversoir latéral rg du moulin de la métairieSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéROE117358
SANS NOMSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE118184

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.