ARCAY

Sur le territoire de ARCAY (VIENNE), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
SazaisSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE21555
Pont (2) AigréRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE115298
Passage BuséBuseIndéterminéeabsence confirmée—ROE115351
ClapetAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE115377
Madriers DavièreSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE115380
MadriersSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE115383
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE115661
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE115663
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE115665
PontObstacle induit par un pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE115666
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE115745
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE116007
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE116010
PontRadier de pontIndéterminéeabsence confirmée—ROE116011
VannageSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE116028
VannageSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirmée—ROE116058

Communes voisines

LE VIGEANT · MONCONTOUR · SILLARS · LIZANT · MARCAY · CHATEAU-LARCHER · CHARROUX · MOUSSAC · BERUGES · MONTMORILLON · VIVONNE · GENOUILLE

Tout le département VIENNE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.