ORNEZAN
Sur le territoire de ORNEZAN (GERS), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Seuil du moulin d'Ornézan sur le Gers. | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE13619 |
| Plan d'eau n° 32302008 à "Réjon" à Ornézan sur ruisseau de Barcelonne. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72800 |
| Plan d'eau n° 32302010 à "Peyrebert" à Ornézan sur ruisseau de la Borde Blanche. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72801 |
| Plan d'eau n° 32302003 à "Cénac" à Ornézan. | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72803 |
| Plan d'eau n° 32411002 à "Coutérous" à Sansan sur ruisseau de Larroque. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72804 |
| Plan d'eau n° 32302009 à "Cap du Bosc" à Ornézan sur ruisseau de la Téoulère. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72805 |
| Plan d'eau n° 32302007 à "Les Poumès" à Ornézan sur un bras du ruisseau d'Embounet. | Barrage | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72806 |
| Plan d'eau n° 32302001 à "Cabarrieu" à Ornézan sur un bras du ruisseau d'Embounet. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72807 |
| Plan d'eau n° 32302011 à "Le Cédon" à Ornézan. | Barrage poids | Indéterminée | non renseigné | — | ROE72808 |
| Moulin d'Ornézan sur le Gers. | Autre sous-type de barrage | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE87091 |
| Mini seuil sur le Gers à Ornézan. | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE87093 |
Communes voisines
CONDOM · LECTOURE · MONTREAL · AUCH · BARRAN · LAVARDENS · SAINT-MEDARD · DEMU · JEGUN · EAUZE · FOURCES · LABEJAN
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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