SAINT-BARTHELEMY

Sur le territoire de SAINT-BARTHELEMY (ISERE), le référentiel national recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
moulin de la gouteriatSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE37704
Maladière poulouxSous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49973
maladière montromonAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE49974
Oron battoir 1Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE49976
Oron battoir 2Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseigné—ROE49977
Oron battoir 3Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE49978
Oron battoir 4Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE49979
Oron battoir 5Sous-type de seuil en rivière inconnuInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49981
Oron tanneries de St BathelemySeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE49984
Oron tanneries 1Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE49986
Oron tanneries 2Seuil en rivière radierDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE49987
maladière ile barrinSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE50011
chemin vieuxSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE49993
Oron "réparations" avalSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE49994
Oron "réparations" amontSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE49996
Oron ile barrin moulin n°2Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE49999
Oron ile barrin moulin n°1Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE50002
Oron ile barrin moulin n°1 bisSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE50004
oron béal ile barrinAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE50007
maladière buissonièreAutre sous-type de seuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE50017
oron béal GauthierSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE50025
oron anciennes vannes canal gouteriatSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE50029
oron béal des pattes ancienne vanneSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE50033
oron gouteriat vanne inusitéSeuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE50035
oron béal des pattes vanne 1Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE50040
oron béal des pattes vanne 2Seuil en rivièreIndéterminéenon renseigné—ROE50045
vannes gouteriatSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE50047
Etang du BattoirBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE136634
Etang du BattoirBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE136636

Communes voisines

CHATONNAY · BEAUREPAIRE · LA SALLE-EN-BEAUMONT · VILLARD-DE-LANS · PRESSINS · ROYBON · VOUREY · VOREPPE · GRESSE-EN-VERCORS · LANS-EN-VERCORS · LE PERIER · SAINT-ANTOINE-L'ABBAYE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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