LA SALLE-EN-BEAUMONT

Sur le territoire de LA SALLE-EN-BEAUMONT (ISERE), le référentiel national recense 46 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 46 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 46 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Seuil RTM 1	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74114`
Seuil RTM 2	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE74116`
Seuil RTM 3	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE74123`
Seuil RTM 4	Seuil en rivière	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74128`
Seuil RTM 5	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74129`
Seuil RTM 6	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE74130`
Seuil RTM 7	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74141`
Seuil RTM 8	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74142`
Seuil RTM 9	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE74143`
Seuil RTM 10	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE74144`
Seuil RTM 11	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE74145`
Seuil RTM 12	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74146`
Seuil RTM 13	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE74147`
Buse Chemin des Borels	Buse	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74148`
Seuil RTM 14	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE74179`
Seuil RTM 15	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74180`
Seuil RTM 16	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74181`
Seuil RTM 17	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE74182`
Seuil RTM 18	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74183`
Seuil RTM 19	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE74184`
Seuil RTM 20	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE74185`
Seuil RTM 21	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE74186`
Seuil RTM 41	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75665`
Seuil RTM 22	Seuil en rivière déversoir	De 3m à inférieure à 5m	absence confirmée	—	`ROE75672`
Seuil RTM 23	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75768`
Seuil RTM 24	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE75914`
Seuil RTM 25	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75915`
Seuil RTM 26	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75916`
Seuil RTM 27	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE75917`
Seuil RTM 28	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75918`
Seuil RTM 29	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75929`
Seuil RTM 30	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE75930`
Seuil RTM 31	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE75931`
Seuil RTM 32	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75932`
Seuil RTM 33	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75933`
Seuil RTM 34	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE75934`
Seuil RTM 35	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75935`
Seuil RTM 36	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE75936`
Seuil RTM 37	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE75937`
Seuil RTM 38	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75938`
Seuil RTM 39	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75939`
Seuil RTM 40	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE75940`
Seuil RTM 42	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE75941`
Seuil RTM 43	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	absence confirmée	—	`ROE75942`
Seuil RTM 44	Seuil en rivière déversoir	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE75943`
Passage Busé RN85	Buse	Supérieure ou égale à 10m	absence confirmée	—	`ROE75944`

Communes voisines

CHATONNAY · BEAUREPAIRE · VILLARD-DE-LANS · PRESSINS · ROYBON · VOUREY · VOREPPE · GRESSE-EN-VERCORS · LANS-EN-VERCORS · SAINT-BARTHELEMY · LE PERIER · SAINT-ANTOINE-L'ABBAYE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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