BOURG-DE-THIZY

Sur le territoire de BOURG-DE-THIZY (RHONE), le référentiel national recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 12 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 8,3 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil aval pont de la rue Charles de GaulleSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mAutre type de passeROE35406
INCONNUSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE35409
prise d'eau teintureries du RonzySeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE37573
INCONNUSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE37584
Seuil Amont pont route les EssertsSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE37595
Colin avalBarrageDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134526
La ForêtBarrageDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134717
Le RichardBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE134831
Les EpercelisBarrageDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE134898
La RocheBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE134908
ColinBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE134984
Digas amontBarrageIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE134993

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.