COURS-LA-VILLE

Sur le territoire de COURS-LA-VILLE (RHONE), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 6,2 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Usine avalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE35390
Usine amontRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE35392
Seuil Stade CoubertinSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE35393
Seuil Stade Coubertin 2Seuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mAutre type de passeROE35394
Seuil Stade Coubertin 3Seuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE35398
Le MoulinBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE37496
INCONNUSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE37500
Seuil Aval L'IsleSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE37504
Prise d'eau MalerbaSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mnon renseignéROE37510
Seuil BezacierSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE37512
Le Berthier - La TonneBarrage poidsIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE37605
Le CouventBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE134517
Les Grandes TerresBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE134700
Le GiretBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeROE134884
Le ColombierBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE134885
Le BiotBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE134946

Communes voisines

ECULLY · DARDILLY · QUINCIEUX · LIMONEST · SAINT-MARTIN-EN-HAUT · MARCHAMPT · SAINT-JULIEN · OUROUX · BESSENAY · SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR · SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE · COURZIEU

Tout le département RHONE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.