CURIS-AU-MONT-D'OR

Sur le territoire de CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE), le référentiel national recense 35 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 35 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 35 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Boule d'OrRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE32349
Rue du PontetObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE32352
seuil du stadeObstacle induit par un pontDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE53655
Le LavoirBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132941
La BlacheRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132928
Le PontetRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132932
Le PontetRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132933
Le PontetRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132934
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132935
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132936
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132937
Le PontetObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132938
StadeRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132939
Traversée RD73 amont parc communalObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132940
Le LavoirBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132942
Le LavoirObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132943
Le LavoirObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132944
Place de la FontaineObstacle induit par un pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE132945
La GayetteObstacle induit par un pontDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE132946
La GayetteBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132947
Amont GayetteBuseInférieure à 0.5mnon renseignéROE132948
Amont GayetteBuseabsence confirméeROE132949
Aval la BlacheBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132950
Aval la BlacheBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132951
Le BourgSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132974
Le BourgSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132975
Place de la FontaineSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132976
Place de la FontaineSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE132977
Le LavoirSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132978
Parc communalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132979
Parc communalRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE132980
Parc communalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132981
Parc commuinal amont busage sous stadeSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE132982
Aval stadeSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132983
Amont le Pontet le long RD73Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE132984

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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