CURIS-AU-MONT-D'OR

Sur le territoire de CURIS-AU-MONT-D'OR (RHONE), le référentiel national recense 35 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 35 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 35 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du Boule d'OrRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE32349
Rue du PontetObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE32352
seuil du stadeObstacle induit par un pontDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE53655
Le LavoirBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132941
La BlacheRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132928
Le PontetRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132932
Le PontetRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132933
Le PontetRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132934
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132935
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132936
Le PontetBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132937
Le PontetObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132938
StadeRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132939
Traversée RD73 amont parc communalObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132940
Le LavoirBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132942
Le LavoirObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132943
Le LavoirObstacle induit par un pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132944
Place de la FontaineObstacle induit par un pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE132945
La GayetteObstacle induit par un pontDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE132946
La GayetteBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132947
Amont GayetteBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE132948
Amont GayetteBuse—absence confirmée—ROE132949
Aval la BlacheBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132950
Aval la BlacheBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132951
Le BourgSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132974
Le BourgSeuil en rivière radierDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132975
Place de la FontaineSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132976
Place de la FontaineSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE132977
Le LavoirSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132978
Parc communalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132979
Parc communalRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE132980
Parc communalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132981
Parc commuinal amont busage sous stadeSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseigné—ROE132982
Aval stadeSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132983
Amont le Pontet le long RD73Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE132984

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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