HAUTE-RIVOIRE

Sur le territoire de HAUTE-RIVOIRE (RHONE), le référentiel national recense 18 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 18 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 18 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Grangeon milieuBarrageIndéterminéeabsence confirmée—ROE33501
Grangeon avalBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE33502
Buse ThorancheBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE120240
Buse TH_1 Les sapinsBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE123165
Buse ThoronBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE123166
Plan Eau ASL EautevilleBarrage en remblaisDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE123167
Buse Thoron Bois RochoudBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE123168
Protection canalisation d'eau potable - TH5'Seuil en rivière enrochementsDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE125008
Le CouzeuilBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE134429
Le Noyer - La GoutteBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE134496
Le Grand MichaudBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE134497
Les FouillousesBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE134498
Les Pieres BlanchesBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirmée—ROE134646
La CharmatièreBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE134650
TerrasseBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE134726
Le NoyerBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirmée—ROE134748
La GarenneBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE134821
Le Pont LyonnaisBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE134923

Communes voisines

ECULLY · DARDILLY · QUINCIEUX · LIMONEST · SAINT-MARTIN-EN-HAUT · MARCHAMPT · SAINT-JULIEN · OUROUX · BESSENAY · SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR · SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE · COURZIEU

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.