MARCY-L'ETOILE
Sur le territoire de MARCY-L'ETOILE (RHONE), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| PARC DES THERMES (SEUIL 2) | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE32086 |
| PARC DES THERMES (SEUIL 3) | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE32092 |
| PARC DES THERMES (SEUIL 4) | Seuil en rivière | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE32096 |
| CASCADE NATURELLE DE L'HÔTEL DES THERMES | Seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE32102 |
| SEUIL amont croix laval | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE32121 |
| seuil confluent Tamina-Grande rivière | Seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE61382 |
| Buse bois de Marcy | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE116510 |
| Route de Sain-Bel | Obstacle induit par un pont | — | non renseigné | — | ROE129247 |
| La Font | Barrage | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE134427 |
| Combe au Vers aval | Barrage | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE134745 |
| Combe au Vers amont | Barrage | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE134774 |
Communes voisines
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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