MONSOLS

Sur le territoire de MONSOLS (RHONE), le référentiel national recense 28 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 28 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 28 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
"monsols bourg" seuil Et CoricoSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE60088
"monsols bourg" seuil Et Corico amont stepSeuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60090
"les bergers" seuil du pontBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60927
"les places" seuil de la D22BuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60928
"les places" seuil avalRadier de pontInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE60929
"laval"BuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE60930
"les places" seuil confluence ru des planchesBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60931
"monsols bourg" seuil aval Et CoricoBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60932
"monsols bourg" seuil batiment Et CoricoBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60933
"les montchonays"BuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60934
"le colombier" seuil avalBuseDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE60935
"le colombier" seuil amontBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60936
"la bérangère"BuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60937
"fonds tallets"BuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60938
"les humberts" seuil avalSeuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60939
"les humberts" seuil de la routeBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60940
"les humberts" 1er seuil amont de la routeSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE60941
"les humberts" 2ème seuil amont de la routeBuseInférieure à 0.5mnon renseigné—ROE60942
"les humberts" 3ème seuil amont de la routeBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60943
"fonds talet"Radier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60944
"les jorys" seuil du pontRadier de pontInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60945
"les charbonniers" seuil de la routeRadier de pontDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60946
"le chatelard"Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60947
"aroy" aval routeAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60948
"aroy" seuil du pontRadier de pontDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE60950
"aroy" 1er seuil amont du pontBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60952
"aroy" 2ème seuil amont du pontBuseInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE60953
"aroy" 3ème seuil amont du pontBuseDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE60954

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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