VAUX-ET-CHANTEGRUE
Sur le territoire de VAUX-ET-CHANTEGRUE (DOUBS), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Pont de la scierie Beschet sur la D 49 | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE31051 |
| Déserte agricole du Bief belin | Buse | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE31052 |
| Seuil sur Bief Belin en aval de la déserte agricole | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE31057 |
| seuil amont sur le Bief Belin | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE31058 |
| Pont de la D 481 sur les Gouttes d'Or | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE31067 |
| Pont de Vaux et Chantegrue | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE31069 |
| Passerelle du village de Vaux et Chantegrue sur le Drugeon | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE33410 |
| Pont du bas du village de Vaux et Chantegrue | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE33411 |
| Pont du stade du village de Vaux et Chantegrue | Radier de pont | Indéterminée | non renseigné | liste 1 | ROE33412 |
| Pont du Martinet | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE33413 |
| Seuil | Seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | liste 1 | ROE121714 |
Communes voisines
JOUGNE · LA CLUSE-ET-MIJOUX · PONTARLIER · REMORAY-BOUJEONS · VALOREILLE · OYE-ET-PALLET · BONNEVAUX · MOUTHE · VUILLAFANS · GRAND'COMBE-CHATELEU · MONTLEBON · AUDINCOURT
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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