BIVIERS

Sur le territoire de BIVIERS (ISERE), le référentiel national recense 22 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 22 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 22 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
RTM OU_16325Seuil en rivièrenon renseignéROE127345
RTM OU_16251Seuil en rivièrenon renseignéROE127436
RTM OU_16326Barragenon renseignéROE127439
RTM OU_16345Seuil en rivièrenon renseignéROE127440
RTL OU_16356Seuil en rivièrenon renseignéROE127441
RTM OU_16369Seuil en rivièrenon renseignéROE127442
RTM OU_16380Barragenon renseignéROE127443
RTM OU_16413Barragenon renseignéROE127444
RTM OU_16613Seuil en rivièrenon renseignéROE127449
RTM OU_16622Barragenon renseignéROE127450
RTM OU_16641Seuil en rivièrenon renseignéROE127451
RTM OU_16658Seuil en rivièrenon renseignéROE127452
RTM OU_16645Seuil en rivièrenon renseignéROE127453
RTM OU_16654Seuil en rivièrenon renseignéROE127454
RTM OU_16667Seuil en rivièrenon renseignéROE127455
RTM OU_16679Barragenon renseignéROE127456
RTM OU_16690Seuil en rivièrenon renseignéROE127457
RTM OU_16697Seuil en rivièrenon renseignéROE127458
RTM OU_16713Seuil en rivièrenon renseignéROE127459
RTM OU_16751Seuil en rivièrenon renseignéROE127460
RTM OU_16756Seuil en rivièrenon renseignéROE127461
RTM OU_16787Seuil en rivièrenon renseignéROE127462

Communes voisines

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Tout le département ISERE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.