CHICHILIANNE
Sur le territoire de CHICHILIANNE (ISERE), le référentiel national recense 11 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 11 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 11 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| RTM OU_17678 | Barrage | Supérieure ou égale à 10m | absence confirmée | — | ROE40796 |
| seuil RTM2 | Seuil en rivière déversoir | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE40797 |
| seuil RTM1 | Seuil en rivière déversoir | De 3m à inférieure à 5m | absence confirmée | — | ROE40799 |
| RTM OU_17684 | Barrage | — | non renseigné | — | ROE127348 |
| RTM OU_17709 | Barrage | — | non renseigné | — | ROE127349 |
| RTM OU_19141 | Barrage | — | non renseigné | — | ROE127357 |
| RTM OU_19167 | Seuil en rivière | — | non renseigné | — | ROE127358 |
| RTM OU_19357 | Seuil en rivière | — | non renseigné | — | ROE127360 |
| RTM OU_17624 | Seuil en rivière | — | non renseigné | — | ROE127510 |
| RTM OU_17716 | Barrage | — | non renseigné | — | ROE127511 |
| RTM OU_19350 | Seuil en rivière | — | non renseigné | — | ROE127557 |
Communes voisines
CHATONNAY · BEAUREPAIRE · LA SALLE-EN-BEAUMONT · VILLARD-DE-LANS · PRESSINS · ROYBON · VOUREY · VOREPPE · GRESSE-EN-VERCORS · LANS-EN-VERCORS · SAINT-BARTHELEMY · LE PERIER
Tout le département ISERE → · Résoudre un code ROE →
Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
Une question sur un ouvrage près de chez vous ?
Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.
Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.