DIEMOZ

Sur le territoire de DIEMOZ (ISERE), le référentiel national recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Etang JaninBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeROE133834
Etang communalBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE133835
Etang JaninBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE133836
Etang JaninBarrageDe 5m à inférieure à 10mabsence confirméeROE133837
Etangs de DiemozBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE133838
Etang MargierBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE133839
Etang TaravelBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE133840
Etangs de DiemozBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE133841
Etang SermetBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE133842
Etang SermetBarrageDe 3m à inférieure à 5mabsence confirméeROE133843
Etangs de DiemozBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE133844
Etangs de DiemozBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE133845
Etangs de DiemozBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE133846
Etang communalBarrageDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE136638
Etang GaffareliBarrageIndéterminéeabsence confirméeROE136641
Etang JulienSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE136643
Etang TenlletBarrageDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE136646

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.