FROGES
Sur le territoire de FROGES (ISERE), le référentiel national recense 9 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 9 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 9 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Vieille Prise d'eau amont Froges | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE38290 |
| Seuil confluence Isère | Seuil en rivière enrochements | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE38294 |
| Seuil digue Isère Confluence | Seuil en rivière enrochements | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE47068 |
| Seuil pont RD523 | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE47069 |
| Seuil pont RD528 AVAL | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE47070 |
| Seuil prise d'eau Papeteries Alhström | Seuil en rivière déversoir | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE47072 |
| Vieille Prise d'eau amont Alhström | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE47073 |
| Seuil entrée Papeterie Ahlström Brignoud | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE65789 |
| Seuil ancien pont aval Bourg | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE74187 |
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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