VAUJANY

Sur le territoire de VAUJANY (ISERE), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Passage amont sous RD526Radier de pontDe 2m à inférieure à 3mabsence confirmée—ROE30533
Seuil de mesure EDF (Grand Maison)Seuil en rivière déversoirDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE30540
Barrage de Grand MaisonBarrage en remblaisSupérieure ou égale à 10mabsence confirmée—ROE30546
Prise d'eau du FlumetSeuil en rivière déversoirDe 3m à inférieure à 5mabsence confirmée—ROE44482
Prise d'eau de la FareSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE44484
Prise d'eau de DrayreSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirmée—ROE44485
Lac de la SagneBarrageInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE73131
Lac de la CorneBarrageInférieure à 0.5mabsence confirmée—ROE73132
SAINT SAUVEUR prise d'eauSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirmée—ROE73139
Goulet de la FareBarrage—non renseigné—ROE125214
Retenue d'altitude de MontfraisBarrage—non renseigné—ROE125443
Sources de MontfraisSeuil en rivière—non renseigné—ROE125458
RTM OU_18304Barrage—non renseigné—ROE127526
RTM OU_18825Seuil en rivière—non renseigné—ROE127548
seuil jaugeur du Pied des PlainesAutre sous-type de seuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirmée—ROE131983

Communes voisines

CHATONNAY · BEAUREPAIRE · LA SALLE-EN-BEAUMONT · VILLARD-DE-LANS · PRESSINS · ROYBON · VOUREY · VOREPPE · GRESSE-EN-VERCORS · LANS-EN-VERCORS · SAINT-BARTHELEMY · LE PERIER

Tout le département ISERE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.