SAINT-JOSEPH

Sur le territoire de SAINT-JOSEPH (LOIRE), le référentiel national recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
seuil après cascadeSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéliste 1ROE31690
cascade du pont de la roussillièresSeuil en rivière déversoirDe 5m à inférieure à 10mnon renseignéliste 1ROE31706
seuil de NavonSeuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeliste 1ROE31717
seuil de Navon amontSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéliste 1ROE31722
seuil de BriolesSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE31729
seuil de chourierSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mnon renseignéliste 1ROE34384
Seuil 34388Seuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeliste 1ROE34388
seuil du viaduc ruinéSeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeliste 1ROE34658
seuil du CharmetSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE34796
passage sous RD88Radier de pontIndéterminéeabsence confirméeliste 1ROE34801
seuil aval RD88Seuil en rivière radierDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeliste 1ROE34803
100 m amont confluence BozanconSeuil en rivière enrochementsDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE34812
seuil de la tuileSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE34814
seuil du petit vailleAutre sous-type de seuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE34816
seuil du gros frêneSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE34817
seuil de la piscineSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeROE34818
seuil de la jubilièreSeuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mnon renseignéliste 1ROE34820
seuil du chemin de la RoussilliéreSeuil en rivièreDe 0.5m à inférieure à 1mabsence confirméeliste 1ROE34821
seuil de CharpenaySeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE34824
seuil de CharpenaySeuil en rivièreInférieure à 0.5mabsence confirméeROE34825
Buse sortie stepBuseInférieure à 0.5mabsence confirméeROE34829
seuil aval pnt RD30Seuil en rivièreDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE34830
seuil de la RD30Radier de pontInférieure à 0.5mabsence confirméeROE34831
digue plan d'eau combe souchonDigueIndéterminéeabsence confirméeROE34832
seuil amont plan d'eau Combe SouchonSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE34834
passage à guéPassage à guéIndéterminéenon renseignéROE34835
seuil des RieuxSeuil en rivièreDe 2m à inférieure à 3mabsence confirméeROE34837
buse du chemin du RieuxBuseIndéterminéenon renseignéROE34840
seuil de ZevieuxSeuil en rivièreDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE34842

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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