MANCE

Sur le territoire de MANCE (MEURTHE-ET-MOSELLE), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
Seuil du moulin de ManceSeuil en rivière déversoirDe 1m à inférieure à 1.5mabsence confirméeROE7671
moulin RolandSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE7675
Seuil du pont de pierreRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeROE7678
cocluSeuil en rivière enrochementsIndéterminéenon renseignéROE7682
Seuil du moulin de Dolhain (effacé en 2012)Seuil en rivière déversoirInférieure à 0.5mabsence confirméeROE7684
MOULIN DE DOHLAIN 2Seuil en rivière déversoirDe 2m à inférieure à 3mnon renseignéROE7688
étang ThielSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE8634
SeuilSeuil en rivière enrochementsIndéterminéeabsence confirméeROE70338
Vanne de décharge du moulin de ManceSeuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE70340
OH49 Vallée BettainvillersBuseIndéterminéeabsence confirméeROE88684
SeuilSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE97914
SeuilSeuil en rivièreInférieure à 0.5mnon renseignéROE97915
Seuil encombre par des encombres et des blocs de pierresSeuil en rivière radierInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101590
Seuil en EnrochementsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101591
EnrochementsSeuil en rivière enrochementsInférieure à 0.5mabsence confirméeROE101592

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.