ZITTERSHEIM

Sur le territoire de ZITTERSHEIM (BAS-RHIN), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 16 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1599
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1600
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1601
— sans nom —BarrageIndéterminéenon renseignéliste 1ROE1602
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17264
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17265
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17268
Ouvponct_04Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17269
— sans nom —Indéterminéenon renseignéROE17273
Ouvponct_07Indéterminéenon renseignéROE17274
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17278
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17279
Ouvponct_11Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17280
Ouvponct_10Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17281
— sans nom —Indéterminéenon renseignéliste 1ROE17282
Ouvponct_09Indéterminéenon renseignéliste 1ROE20104

Communes voisines

SELESTAT · NEUWILLER-LES-SAVERNE · HAGUENAU · ROSHEIM · REIPERTSWILLER · LICHTENBERG · GRANDFONTAINE · EPFIG · STRASBOURG · BARR · BERSTETT · EBERSHEIM

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.