ANCELLE
Sur le territoire de ANCELLE (HAUTES-ALPES), le référentiel national recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 17 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| Prise d'eau canal de St-Laurent du Cros | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE49493 |
| Prise d'eau du canal de Manse | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE49495 |
| Prise d'eau n°1 de la retenue du Chatégré à Ancelle (Tnt de la Rouanne) | Autre sous-type de seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE50234 |
| Prise d'eau n° 2 de la retenue du Chatégré à Ancelle (Torrent de la Grande Lauze) | Seuil en rivière | Indéterminée | non renseigné | — | ROE50235 |
| Buse confluence Rivaou/Torrent d'Ancelle | Buse | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE134061 |
| Madrier en bois | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE134062 |
| Buse béton | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE134063 |
| Seuil sous pont accès restaurant | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | non renseigné | — | ROE134064 |
| Passage sous front de neige | Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont | De 2m à inférieure à 3m | non renseigné | — | ROE134065 |
| Buse béton sous centre montagne | Buse | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE134066 |
| Buse béton parking poubelle amont | Buse | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE134067 |
| Buse béton parking poubelle aval | Buse | De 3m à inférieure à 5m | non renseigné | — | ROE134068 |
| Buse béton amont centre montagne | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE134069 |
| Buse béton milieu centre montagne | Buse | De 1m à inférieure à 1.5m | non renseigné | — | ROE134070 |
| Pont accès poste de relevage | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE134091 |
| Pont vers le centre de vacances | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE134092 |
| Pont RD 514 Est St Hilaire | Buse | Inférieure à 0.5m | non renseigné | — | ROE134093 |
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