L'ARGENTIERE-LA-BESSEE

Sur le territoire de L'ARGENTIERE-LA-BESSEE (HAUTES-ALPES), le référentiel national recense 45 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 45 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 2,2 %. Les 44 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE48266`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE48267`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE48269`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE48270`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE48271`
Barrage RTM	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48272`
Barrage RTM	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48274`
Barrage RTM	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48275`
Barrage RTM	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48276`
Barrage RTM	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48278`
Barrage RTM Tnt du Grouzet	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48279`
Prise d"eau Tnt du Grouzet	Barrage	De 1m à inférieure à 1.5m	absence confirmée	—	`ROE48280`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48282`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE48284`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48285`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48286`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE48287`
Barrage RTM Tnt du Fournel	—	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE48289`
Barrage RTM Tnt du Fournel	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE48291`
Seuil prise d'eau irrigation Plan D'Ergues	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE48299`
Prise d'eau microcentrale du Fournel	Sous-type de barrage inconnu	De 2m à inférieure à 3m	Exutoire de dévalaison	—	`ROE132525`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132699`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132700`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132701`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132702`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132703`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132704`
Prise d'eau	Epis en rivière	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132705`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132706`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132708`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132709`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132710`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132711`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132712`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132713`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132714`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132715`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132716`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132717`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132718`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE132719`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	—	`ROE132720`
Triple seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 1.5m à inférieure à 2m	non renseigné	—	`ROE132721`
Seuil RTM	Seuil en rivière déversoir	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE132738`
Seuil RTM prise d'eau	Seuil en rivière déversoir	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE132739`

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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