THEUS

Sur le territoire de THEUS (HAUTES-ALPES), le référentiel national recense 15 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

1 des 15 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 6,7 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
prise d'eau ASA de RemollonAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéePasse à ralentisseursROE45327
Seuil RTMAutre sous-type de seuil en rivièreIndéterminéeabsence confirméeROE48113
seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE64901
radier de la RD 900bRadier de pontIndéterminéeabsence confirméeROE64902
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64966
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64967
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64968
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64969
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64970
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64971
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64972
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64973
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64979
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64980
Seuil RTMSeuil en rivière déversoirIndéterminéeabsence confirméeROE64982

Communes voisines

VARS · L'ARGENTIERE-LA-BESSEE · LA ROCHE-DE-RAME · GAP · CROTS · SAINT-JEAN-SAINT-NICOLAS · CEILLAC · ANCELLE · CERVIERES · EMBRUN · PELVOUX · GUILLESTRE

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.