CHALMAZEL
Sur le territoire de CHALMAZEL (LOIRE), le référentiel national recense 16 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
1 des 16 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 6,2 %. Les 15 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| PE microcentrale du pont de chevelière | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | Passe à ralentisseurs | — | ROE36349 |
| seuil amovible prise d'eau alimentation retenue canons à neige | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE36355 |
| Pont de Chevelière | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE36368 |
| seuil Jacquet (amont pont de Chevelière) | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE37884 |
| seuil amont pont de la RD 6 | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | liste 1 | ROE37886 |
| seuil microcentrale de la Placette | Seuil en rivière déversoir | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | liste 1 | ROE50270 |
| seuil Le Pralet | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | liste 1 | ROE70854 |
| ancienne prise d'eau aval pont de chevelière | Autre sous-type de seuil en rivière | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE76245 |
| Prise d'eau amont pont de chevelière | Seuil en rivière déversoir | De 1m à inférieure à 1.5m | absence confirmée | — | ROE76246 |
| busage RD 6 aval station de ski | Buse | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE76247 |
| busage chemin chez Jacon aval statiob de ski | Buse | De 2m à inférieure à 3m | absence confirmée | — | ROE76248 |
| busages (3) et ouverture radier bétonné pour passage sous station de ski | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE76249 |
| busage chemin "Le Sagnasson" | Buse | De 1.5m à inférieure à 2m | absence confirmée | — | ROE76250 |
| passage busé sous pistes de ski rive droite | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE76251 |
| pont de la RD 6 | Autre sous-type d'obstacle induit par un pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE76252 |
| passage busé sous piste de ski en rive gauche | Buse | Indéterminée | absence confirmée | — | ROE76528 |
Communes voisines
BOURG-ARGENTAL · PELUSSIN · LE CHAMBON-FEUGEROLLES · SAINT-JOSEPH · DOIZIEUX · MARLHES · RENAISON · SAINT-CHAMOND · SAINT-JUST-EN-CHEVALET · CHEVRIERES · SOLEYMIEUX · USSON-EN-FOREZ
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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