VALEILLE
Sur le territoire de VALEILLE (LOIRE), le référentiel national recense 14 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.
⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.
⭐ Le franchissement
0 des 14 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 14 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.
⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.
Les ouvrages recensés
| Nom | Type | Hauteur de chute | Franchissement | Classement L.214-17 | Code ROE |
|---|---|---|---|---|---|
| seuil pont st Anne | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82871 |
| seuil St Anne | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82876 |
| seuil de la Vignaude | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82877 |
| seuil du nizon | Sous-type de seuil en rivière inconnu | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82878 |
| seuil etang Sury | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82879 |
| Seuil du pont du Rez | Radier de pont | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82882 |
| Vanne du Rez | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE82883 |
| seuil du pont de valeille | Radier de pont | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE82884 |
| seuil du chateau | Autre sous-type de seuil en rivière | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE83978 |
| seuil amont chateau | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE83979 |
| seuil de l'etang du soleillant | Autre sous-type de seuil en rivière | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE83980 |
| seuil du chateau valeille | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE83981 |
| seuil des deux communes | Seuil en rivière déversoir | Inférieure à 0.5m | absence confirmée | — | ROE83982 |
| Seuil de la Poncetiere | Seuil en rivière déversoir | De 0.5m à inférieure à 1m | absence confirmée | — | ROE97905 |
Communes voisines
BOURG-ARGENTAL · PELUSSIN · LE CHAMBON-FEUGEROLLES · SAINT-JOSEPH · DOIZIEUX · MARLHES · RENAISON · SAINT-CHAMOND · SAINT-JUST-EN-CHEVALET · CHEVRIERES · SOLEYMIEUX · USSON-EN-FOREZ
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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.
Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.
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Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.