SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC

Sur le territoire de SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC (LOIRE-ATLANTIQUE), le référentiel national recense 70 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

5 des 70 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 7,1 %. Les 65 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Vanne des Mazeires	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66857`
Vanne des Hauts Prés de l'écluse	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66858`
Vanne des Grands Hauts Prés	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66859`
Vanne de la queue de Vair	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66860`
Vanne du Lorenceau	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66861`
Vanne du Kyriol	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66862`
buse la Cour de l'Angle	Buse	Indéterminée	Autre type de passe	—	`ROE66866`
Vanne YR0006	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66867`
Vanne YR0007	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66868`
Vanne YR0009	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66869`
vanne de la Vallée de la Musse 15	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66870`
vanne de la Vallée de la Musse 16	Seuil en rivière radier	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE66871`
vanne de la Vallée de la Musse 17	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66872`
Vanne de la bosse de la Giquelais	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66873`
Buse du feu de la peille	Buse	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66874`
Vanne du Feu de la Peille	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66875`
Vanne YN0057	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66876`
Vanne YT0058	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66877`
Vanne YT0053	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66878`
Vanne YT0039	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66879`
Vanne YT0046	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66880`
Vanne YN0040	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66881`
Vanne YN0039	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66882`
Vanne YN0038	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66883`
Vanne tertiaire	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66884`
Vanne YO0010	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66885`
Vanne YO0011	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66886`
Vanne YO0094	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66887`
Vanne des Boindres	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66888`
Vanne des Boindres 2	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66889`
vanne de la Vallée de la Musse 18	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66890`
vanne de la Vallée de la Musse 19	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66891`
vanne de la Vallée de la Musse 12	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66892`
vanne de la Vallée de la Musse 13	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66893`
vanne de la Vallée de la Musse 14	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66894`
vanne de la Vallée de la Musse 8	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66895`
vanne de la Vallée de la Musse 10	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66896`
Vanne YN0035	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66906`
Vanne YN0036	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66907`
vanne de la Vallée de la Musse 9	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE66909`
Vanne YT0036	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66910`
Vanne YT0041	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66911`
Vanne YN0054	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66912`
— sans nom —	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE66915`
vanne des Prauds 2	Seuil en rivière radier	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE116419`
Vanne du Couleuvrou	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66816`
Vanne des Prauds	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	Autre type de passe	—	`ROE66817`
Vanne des Aunais	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66818`
Vanne de la Giquelais	Seuil en rivière enrochements	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66819`
Ecluse de Vair	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	Passe à Anguille	—	`ROE66820`
Vanne des Maillots	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66826`
Vanne Ouest de la Vallée de la Musse	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66827`
Vanne Est de la Vallée de la Musse	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66828`
Vanne des Hauts Prés	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	Autre type de passe	—	`ROE66829`
Vanne de la Vallée	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	Autre type de passe	—	`ROE66830`
Vanne de la Vallée	Seuil en rivière	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66831`
Vanne des Bords de la Chaine	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66832`
Vanne de la Court de l'Angle	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66833`
Buse du Prés du Haut Bois	Buse	Indéterminée	absence confirmée	—	`ROE66836`
Vanne de la Rivière	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66844`
Vanne des Boindres	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66845`
Vanne du cordon de ceinture	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66846`
Vanne du 15	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66847`
Vanne des Prés Secs	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66848`
Vanne du 8	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66849`
Vanne de la route de l'Etang Bernard	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66850`
Vanne du canal de la Musse	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66853`
Vanne des Bas Cunauds	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66854`
Vanne des Rabatières	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66855`
Vanne des Hauts Cunauds	Seuil en rivière radier	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE66856`

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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