PARNOY-EN-BASSIGNY

Sur le territoire de PARNOY-EN-BASSIGNY (HAUTE-MARNE), le référentiel national recense 36 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 36 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 36 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
Etang de Morimong (étang aval)	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12767`
Etang de Morimond (intermédiaire sur le Flambart)	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12769`
Etang de Morimong (amont sur le Flambart)	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12770`
vieil étang - Morimond	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12822`
Etang de Fresnoy	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12830`
étang amont du ru Sergent	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12882`
ancien moulin du Roteux	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12918`
Etang de la Chapelle	Barrage	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE12922`
passage busé ruisseau de Louvot	Buse	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE80973`
Grille de pisciculture	Grille de pisciculture	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE100457`
Buse passage agricole	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100466`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100467`
Pont RD 236	Buse	Inférieure à 0.5m	absence confirmée	—	`ROE100468`
Pont routier	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100469`
Pont agricole beton	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100470`
Pont	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE100726`
Pont	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE100727`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100728`
Dalot	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE100729`
Pont	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE100730`
Pont de la RD139	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE100731`
Passerelle en boid	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100736`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100737`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100738`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100739`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100740`
Buse	Buse	De 2m à inférieure à 3m	absence confirmée	—	`ROE100741`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100751`
Pont	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100755`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100782`
Ancien étang	Barrage en remblais	—	absence confirmée	—	`ROE100783`
Buse	Buse	—	absence confirmée	—	`ROE100784`
Pont de la voirie (D236)	Autre sous-type d'obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE126034`
Ancien ouvrage induisant une chute	Seuil en rivière déversoir	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE126035`
Ancien ouvrage	Autre sous-type de seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	non renseigné	—	`ROE126036`
Pont de rue de la Maladière	Obstacle induit par un pont	Inférieure à 0.5m	non renseigné	—	`ROE126037`

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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