ARGANCY

Sur le territoire de ARGANCY (MOSELLE), le référentiel national recense 27 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 27 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 27 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OMAL_20Obstacle induit par un pontDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE215
Barrage d'ArgancySeuil en rivière radierDe 5m à inférieure à 10mnon renseignéROE42309
OARG_15BuseDe 0.5m à inférieure à 1mnon renseignéROE112099
ORAV_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137084
ORAV_11Busenon renseignéROE137085
ORAV_12Busenon renseignéROE137086
ORAV_13Busenon renseignéROE137087
ORAV-A3_1Busenon renseignéROE137095
OARG_12Busenon renseignéROE137107
OARG_14Busenon renseignéROE137109
OARG_16Busenon renseignéROE137110
OARG_17Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137111
OARG_18Busenon renseignéROE137112
OMAL_21Busenon renseignéROE137136
OMAL_22Busenon renseignéROE137137
OMAL_24Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137138
OMAL_25Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137139
OMAL_26Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137140
OMAL_27Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137141
OMAL_28Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137142
OMAL_29Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137143
OMAL_30Busenon renseignéROE137144
OHBEV18Sous-type de seuil en rivière inconnunon renseignéROE137239
OHBEV19Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137240
OHBEV20Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137241
OHBEV21Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137242
OHBEV22Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137243

Communes voisines

MOUTERHOUSE · THIONVILLE · SANRY-LES-VIGY · BAERENTHAL · CHARLY-ORADOUR · METZ · REDANGE · LEMBERG · BELLES-FORETS · CHAILLY-LES-ENNERY · BITCHE · REYERSVILLER

Tout le département MOSELLE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.