CHARLY-ORADOUR

Sur le territoire de CHARLY-ORADOUR (MOSELLE), le référentiel national recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OARG_5Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137100
OARG_6Buse—non renseigné—ROE137101
OARG_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137102
OARG_8Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137103
OARG_9Buse—non renseigné—ROE137104
OARG_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137105
OARG_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137106
OARG-A1_1Buse—non renseigné—ROE137113
OARG-A1_2Buse—non renseigné—ROE137114
OARG-A1_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137115
OARG-A1_4Obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137116
OMAL_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137127
OMAL-A2_1Buse—non renseigné—ROE137163
OMAL-A2_2Buse—non renseigné—ROE137164
OMAL-A2_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137165
OMAL-A2_4Buse—non renseigné—ROE137166
OMAL-A2_5Obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137167
OMAL-A2_6Buse—non renseigné—ROE137168
OMAL-A2_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137169
OMAL-A2_8Buse—non renseigné—ROE137170
OMAL-A2_9Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137171
OMAL-A2_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137172
OMAL-A2_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137173
OMAL-A2_12Buse—non renseigné—ROE137174
OMAL-A2-A2_1Buse—non renseigné—ROE137178
OMAL-A2-A2_2Autre sous-type d'obstacle induit par un pont—non renseigné—ROE137179
OMAL-A2-A2_3Buse—non renseigné—ROE137180
OMAL-A2-A2_4Buse—non renseigné—ROE137181
OMAL-A2-A1_1Buse—non renseigné—ROE137212

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.