CHARLY-ORADOUR

Sur le territoire de CHARLY-ORADOUR (MOSELLE), le référentiel national recense 29 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 29 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 29 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OARG_5Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137100
OARG_6Busenon renseignéROE137101
OARG_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137102
OARG_8Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137103
OARG_9Busenon renseignéROE137104
OARG_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137105
OARG_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137106
OARG-A1_1Busenon renseignéROE137113
OARG-A1_2Busenon renseignéROE137114
OARG-A1_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137115
OARG-A1_4Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137116
OMAL_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137127
OMAL-A2_1Busenon renseignéROE137163
OMAL-A2_2Busenon renseignéROE137164
OMAL-A2_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137165
OMAL-A2_4Busenon renseignéROE137166
OMAL-A2_5Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137167
OMAL-A2_6Busenon renseignéROE137168
OMAL-A2_7Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137169
OMAL-A2_8Busenon renseignéROE137170
OMAL-A2_9Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137171
OMAL-A2_10Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137172
OMAL-A2_11Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137173
OMAL-A2_12Busenon renseignéROE137174
OMAL-A2-A2_1Busenon renseignéROE137178
OMAL-A2-A2_2Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137179
OMAL-A2-A2_3Busenon renseignéROE137180
OMAL-A2-A2_4Busenon renseignéROE137181
OMAL-A2-A1_1Busenon renseignéROE137212

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.