BELLES-FORETS

Sur le territoire de BELLES-FORETS (MOSELLE), le référentiel national recense 23 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 23 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 23 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
écluse n°2 des Belles-Forêts—Indéterminéenon renseigné—ROE3745
écluse n°3 des Belles-Forêts—Indéterminéenon renseigné—ROE3746
n 4—Indéterminéenon renseigné—ROE3747
N°5—Indéterminéenon renseigné—ROE3748
N °6—Indéterminéenon renseigné—ROE3749
n°7—Indéterminéenon renseigné—ROE3750
n°8—Indéterminéenon renseigné—ROE3751
écluse n°9 des Belles-Forêts—Indéterminéenon renseigné—ROE5512
écluse n°10 des Belles-Forêts—Indéterminéenon renseigné—ROE5513
écluse n°11des Belles-Forêts—Indéterminéenon renseigné—ROE5514
etang de bispingBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE5545
étang d'Angwiller propriétaire Heymann jean georgesBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE5558
étang RAPPBarrage en remblaisIndéterminéenon renseigné—ROE5563
etang de nolweyerDigueDe 2m à inférieure à 3mnon renseigné—ROE96282
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103042
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103043
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103044
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103045
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103046
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103047
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103048
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103049
Buse LGV EstBuse—absence confirmée—ROE103050

Communes voisines

MOUTERHOUSE · THIONVILLE · SANRY-LES-VIGY · BAERENTHAL · CHARLY-ORADOUR · METZ · ARGANCY · REDANGE · LEMBERG · CHAILLY-LES-ENNERY · BITCHE · REYERSVILLER

Tout le département MOSELLE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.