BOUST

Sur le territoire de BOUST (MOSELLE), le référentiel national recense 17 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 17 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 17 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
— sans nom —Seuil en rivière déversoirDe 1.5m à inférieure à 2mabsence confirméeROE110
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59314
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59308
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59309
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59310
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59313
— sans nom —BuseIndéterminéenon renseignéROE59322
— sans nom —Radier de pontIndéterminéenon renseignéROE59323
Déversoir du moulin de Haute PartheSeuil en rivière déversoirIndéterminéenon renseignéROE59654
Déversoir latéral du moulin de Haute PartheSeuil en rivièreIndéterminéenon renseignéROE59655
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102176
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102177
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102178
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102191
PasserelleSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102204
PontSous-type inconnu d'obstacle induit par un pontabsence confirméeROE102205
BuseBusenon renseignéROE120464

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.