MALROY

Sur le territoire de MALROY (MOSELLE), le référentiel national recense 12 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 12 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 12 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
NomTypeHauteur de chuteFranchissementClassement L.214-17Code ROE
OMAL_13Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137129
OMAL_14Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137130
OMAL_15Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137131
OMAL_16Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137132
OMAL_17Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137133
OMAL_18Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137134
OMAL_19Obstacle induit par un pontnon renseignéROE137135
OMAL-A2_13Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137175
OMAL-A2_14Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137176
OMAL-A2_15Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137177
OMAL-A3_2Busenon renseignéROE137183
OMAL-A3_3Autre sous-type d'obstacle induit par un pontnon renseignéROE137184

Communes voisines

MOUTERHOUSE · THIONVILLE · SANRY-LES-VIGY · BAERENTHAL · CHARLY-ORADOUR · METZ · ARGANCY · REDANGE · LEMBERG · BELLES-FORETS · CHAILLY-LES-ENNERY · BITCHE

Tout le département MOSELLE → · Résoudre un code ROE →

Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

Une question sur un ouvrage près de chez vous ?

Deux questions, puis nous regardons ce que le référentiel dit des ouvrages de votre commune.

Gratuit et sans engagement. ⚠️ Ce site ne constate aucune infraction et ne nomme aucun propriétaire.