ROUSSY-LE-VILLAGE

Sur le territoire de ROUSSY-LE-VILLAGE (MOSELLE), le référentiel national recense 21 ouvrages faisant obstacle à l'écoulement d'un cours d'eau.

⚠️ Aucune infraction n'est constatée ici. L'obligation d'équiper ne pèse que sur les cours d'eau classés en liste 2 (article L.214-17), et ce classement ne figure pas dans ce référentiel. Nous publions l'absence de dispositif déclaré — jamais un manquement. Et aucun propriétaire n'est nommé.

⭐ Le franchissement

0 des 21 ouvrages de cette commune portent un dispositif de franchissement réel — soit 0,0 %. Les 21 autres n'en ont aucun. À l'échelle nationale, seuls 5,9 % des ouvrages sont équipés.

⚠️ « Aucun dispositif » recouvre deux situations que ce site distingue sur chaque ligne : une absence confirmée par le référentiel, et un champ non renseigné. Le second n'est pas une preuve d'absence sur le terrain.

Les ouvrages recensés

Ouvrages faisant obstacle à l'écoulement
Nom	Type	Hauteur de chute	Franchissement	Classement L.214-17	Code ROE
seuil de roussy	—	De 1m à inférieure à 1.5m	non renseigné	—	`ROE9`
Pipeline	Seuil en rivière	De 0.5m à inférieure à 1m	absence confirmée	—	`ROE107`
— sans nom —	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59293`
— sans nom —	Radier de pont	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59294`
— sans nom —	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59295`
— sans nom —	Seuil en rivière	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59296`
— sans nom —	Radier de pont	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59297`
— sans nom —	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59303`
— sans nom —	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59305`
— sans nom —	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59306`
— sans nom —	Buse	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59307`
Gué	Seuil en rivière radier	Indéterminée	non renseigné	—	`ROE59658`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102179`
Pont	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102180`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102181`
Pont	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102182`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102183`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102184`
Pont	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102209`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102210`
Passerelle	Sous-type inconnu d'obstacle induit par un pont	—	absence confirmée	—	`ROE102211`

Communes voisines

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Recensement indépendant — aucun lien commercial avec cet ouvrage. Nous posons la question pour vous sur une question sur un obstacle à l'écoulement auprès de les ouvrages voisins. Que une réponse vous parvienne, et quand, c'est l’Office français de la biodiversité qui en décide.

Une commune ou un ouvrage cité ici ne paie pas pour y figurer, et ne peut pas davantage en être retiré sur demande : ce référentiel est public, tenu par l’Office français de la biodiversité. Corriger ou faire retirer une donnée.

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